Mentions Légales

 IDENTIFICATION ET PUBLICATION


Le présent site est publié par : la société CATEL Accompagnement, SCIC au capital de 68 500 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 438359283 au greffe de VANNES B 438359283., dont le siège social est Rue Henri Becquerel - Bâtiment IRUS CP 69 - 56038 VANNES CEDEX, représenté par Monsieur Pierre TRAINEAU, en sa qualité de directeur général.

 

  • N° SIREN :  438359283
  • N° individuel d’identification (article 286 ter du code général des impôts) : FR70438359283


Le Directeur de la publication est : Monsieur Pierre TRAINEAU

 

FORMATION


CATEL Accompagnement est organisme de formation enregistré sous Numéro 53 56 08964 56 (attribué le 23/10/2014) .


COMMERCE ÉLECTRONIQUE


CATEL Accompagnement exerce une activité de commerce électronique au sens de loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, à ce titre elle entend s’identifier auprès des utilisateurs. Vous pouvez nous contacter au 02.97.68.14.03


HÉBERGEUR


L’hébergeur du site est lOVH SARL - Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Par l'intermédiaire de SARL FIGURES LIBRES | IPAOO

Siège social : BP 40307, Allée Charles-Victor Naudin, 06906 Sophia-Antipolis cedex


 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


L’ensemble des éléments figurant sur le site de CATEL ACCOMPAGNEMENT (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, …) est la propriété exclusive de CATEL ACCOMPAGNEMENT, il fait l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. CATEL ACCOMPAGNEMENT confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de CATEL ACCOMPAGNEMENT. A défaut d’une telle autorisation, de tels usages pourront faire l’objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.


COOKIES


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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


CATEL ACCOMPAGNEMENT s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, conformément à sa politique de protection des données personnelles.


Ces traitements ont pour finalités de permettre :

  • de nous contacter par formulaire ;
  • l’élaboration de statistiques relatives à la fréquentation du site ;
  • de gérer les inscriptions aux manifestations et formations organisées par CATEL


LIEN HYPERTEXTE


Toute mise en place d’un lien hypertexte permettant l’accès au site CATEL ACCOMPAGNEMENT doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la société CATEL ACCOMPAGNEMENT, qui se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. Seuls sont autorisés les liens hypertextes renvoyant à la page d’accueil du site CATEL ACCOMPAGNEMENT

 


DROIT APPLICABLE


Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.